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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU VELAY
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RAPAILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAPAILLON
FROMAGERIE DU VELAY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1443538
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2007

Présentation de la marque RAPAILLON

Déposée le 30 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAPAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU VELAY domicilié(e) 43700 BRIVES CHARENSAC (dossier no 2103852) - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 650 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2103852) - France.

La marque RAPAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAPAILLON est expirée depuis le 30 décembre 2007.

FROMAGERIE DU VELAY a également déposé les autres marques suivantes : POINT BLEU , BELLE EPOQUE , LE BOUCLIER DE BRENNUS , FLEUR DU VELAY , C CHARENSAC , FRENCH'EGO , POINT CARRE , BELLE EPOQUE , POINT BLEU , BEAUVAL


FROMAGERIE DU VELAY, société par actions simplifiée - 43700 BRIVES CHARENSAC (dossier no 2103852) - France - SIREN 585650211


SB ALLIANCE - (dossier no 2103852) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1997 n°2103852 - Publication au BOPI 1997-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 22 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°247712 - Publication au BOPI 1997-12-22

Inscription le 22 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247711 - Publication au BOPI 1997-12-22

Des fromages et plus généralement tous produits laitiers.