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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU VELAY
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MONVELAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONVELAY
FROMAGERIE DU VELAY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1562837
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2009

Présentation de la marque MONVELAY

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONVELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU VELAY domicilié(e) Zone Industrielle Secteur F, 43700 ST GERMAIN LAPRADE (dossier no 2153589) - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 650 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2153589) - France.

La marque MONVELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONVELAY est expirée depuis le 24 novembre 2009.

FROMAGERIE DU VELAY a également déposé les autres marques suivantes : POINT BLEU , BELLE EPOQUE , LE BOUCLIER DE BRENNUS , FLEUR DU VELAY , C CHARENSAC , FRENCH'EGO , POINT CARRE , BELLE EPOQUE , POINT BLEU , BEAUVAL


FROMAGERIE DU VELAY, société par actions simplifiée - Zone Industrielle Secteur F, 43700 ST GERMAIN LAPRADE (dossier no 2153589) - France - SIREN 585650211


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2153589) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153589 - Publication au BOPI 1999-09-21

Inscription le 11 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°452123 - Publication au BOPI 2007-04-11

Inscription le 31 mai 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°278363 - Publication au BOPI 1999-05-31

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 2 décembre 1996 - Changement de nature juridique n°209541 - Publication au BOPI 1996-12-02

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Des fromages et plus généralement tous produits laitiers