FLEUR DU VELAY
Présentation de la marque FLEUR DU VELAY
Déposée le 28 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLEUR DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FLEUR DU VELAY est expirée depuis le 28 septembre 2024.
FROMAGERIE DU VELAY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 décembre 1996 - Changement de nature juridique n°209541 - Publication au BOPI 1996-12-02
Renouvellement sans limitation n°2036783 - Publication au BOPI 1994-38
Renouvellement sans limitation le 5 août 2004 n°2270305 - Publication au BOPI 2004-08-05
Inscription le 11 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°452123 - Publication au BOPI 2007-04-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09
Inscription le 24 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563045 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-24
Inscription le 24 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563044 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-24
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2014 n°2562352 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-07
Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636125 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24