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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU VELAY
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BEAUVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAUVAL
FROMAGERIE DU VELAY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1594412
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2010
BEAUVAL de FROMAGERIE DU VELAY

Présentation de la marque BEAUVAL

Déposée le 29 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU VELAY domicilié(e) 43700 BRIVES CHARENSAC (dossier no 2159943) - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 650 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2159943) - France.

La marque BEAUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUVAL est expirée depuis le 29 mai 2010.

FROMAGERIE DU VELAY a également déposé les autres marques suivantes : POINT BLEU , BELLE EPOQUE , LE BOUCLIER DE BRENNUS , FLEUR DU VELAY , C CHARENSAC , FRENCH'EGO , POINT CARRE , BELLE EPOQUE , POINT BLEU , BEAUVAL


FROMAGERIE DU VELAY, Société par Actions Simplifiée - 43700 BRIVES CHARENSAC (dossier no 2159943) - France - SIREN 585650211


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2159943) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2159943 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 11 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°452123 - Publication au BOPI 2007-04-11

Inscription le 2 décembre 1996 - Changement de nature juridique n°209541 - Publication au BOPI 1996-12-02

Beurres laitiers et plus particulièrement des produits laitiers