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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU PONT DE LA PIERRE
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PALET DE BALBIGNY
Marque expirée - Marque en non vigueur

PALET DE BALBIGNY
FROMAGERIE DU PONT DE LA PIERRE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1569477
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2020

Présentation de la marque PALET DE BALBIGNY

Déposée le 10 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU PONT DE LA PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALET DE BALBIGNY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU PONT DE LA PIERRE domicilié(e) Le Pont de la Pierre - 42940 - SAINT BONNET LE COURREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 054 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PALET DE BALBIGNY est expirée depuis le 10 janvier 2020.

FROMAGERIE DU PONT DE LA PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : LINGOT DU FOREZ , BLEU d'URFE , Brique du pays d'Astrée , LE BERGER CELADON , Les Grands Clos , Les Fromageries des Grands Clos , Val du Roy , Bleu d'Astrée , DESIR


FROMAGERIE DU PONT DE LA PIERRE, Société par Actions Simplifiée - Le Pont de la Pierre - 42940 - SAINT BONNET LE COURREAU - France - SIREN 316054691


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159825 - Publication au BOPI 1999-12-21

Inscription le 25 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262653 - Publication au BOPI 1998-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429610 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 10 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619986 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10

Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, autres produits laitiers et notamment des fromages, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles