Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Grands Clos
FROMAGERIE DU PONT DE LA PIERRE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98752218
Date de dépôt :
01/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/10/2008

Présentation de la marque Les Grands Clos

Déposée le 1 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DU PONT DE LA PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les Grands Clos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DU PONT DE LA PIERRE domicilié(e) Le Pont de la Pierre, 42940 St-BONNET-LE-COURREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 054 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France.

La marque Les Grands Clos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Grands Clos est expirée depuis le 1 octobre 2008.

FROMAGERIE DU PONT DE LA PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : LINGOT DU FOREZ , BLEU d'URFE , Brique du pays d'Astrée , LE BERGER CELADON , Les Fromageries des Grands Clos , Val du Roy , Bleu d'Astrée , PALET DE BALBIGNY , DESIR


FROMAGERIE DU PONT DE LA PIERRE S.A.R.L. - Le Pont de la Pierre, 42940 St-BONNET-LE-COURREAU - France - SIREN 316054691


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, notamment fromages ; huiles et graisses comestibles.