Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Poids net 25 g 45% de matière grasse FROMAGE DE NORMANDIE Cœur de Bray FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY F 60-251-31 CEE
SAS Fromagerie du Pays de Bray, SAS

Numéro de dépôt :
3168819
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
12/06/2022
Poids net 25 g 45% de matière grasse FROMAGE DE NORMANDIE Cœur de Bray FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY F 60-251-31 CEE de Fromagerie du Pays de Bray

Présentation de la marque Poids net 25 g 45% de matière grasse FROMAGE DE NORMANDIE Cœur de Bray FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY F 60-251-31 CEE

Déposée le 12 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie du Pays de Bray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Poids net 25 g 45% de matière grasse FROMAGE DE NORMANDIE Cœur de Bray FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY F 60-251-31 CEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie du Pays de Bray domicilié(e) RUE SAINTE RADEGONDE, ZI VAL DE BETHUNE - 76270 - NEUFCHATEL EN BRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 813 142 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque Poids net 25 g 45% de matière grasse FROMAGE DE NORMANDIE Cœur de Bray FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY F 60-251-31 CEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Poids net 25 g 45% de matière grasse FROMAGE DE NORMANDIE Cœur de Bray FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY F 60-251-31 CEE est expirée depuis le 12 juin 2022.

Fromagerie du Pays de Bray a également déposé les autres marques suivantes : CB COEUR DE BRAY , PETIT COEUR DE BRAY , PETIT COEUR DE NORMANDIE , COEUR DE BRAY , CHÂTEAU DE BRAY , CASTEL DE BRAY , CHÂTEL DE BRAY , PETIT DÉLICE DE NORMANDIE


SAS Fromagerie du Pays de Bray, SAS - RUE SAINTE RADEGONDE, ZI VAL DE BETHUNE - 76270 - NEUFCHATEL EN BRAY - France - SIREN 492813142


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Inscription le 29 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484035 - Publication au BOPI 2008-10-29

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2012 n°2501837 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-13

Inscription le 31 août 2020 - Constitution de mandataire n°793823 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-08-31

Volailles, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier, charcuterie, fruits séchés, conserves et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie, plats préparés, séchés, cuit, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement de viande, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie, mini-charcuterie pour apéritif, boissons lactées comprenant des fruits, miel, jus de fruits, boissons aux fruits, extraits de fruits sans alcool. Viande (à l'exception de la viande de porc) , viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée "porc de Normandie" ; fromages à pâte molle bénéficiant de l'appellation d'origine "camembert de Normandie" ; produits laitiers (à l'exception des fromages à pâte molle) à savoir : pâtes fromagères, fromages (à l'exception des fromages à pâte molle) , fromages affinés (à l'exception des fromages à pâte molle) , fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés, frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; tous ces produits provenant de la Région du Pays de Bray. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, riz soufflé, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées) , pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés) , gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires) , yaourts glacés (glaces alimentaires) , eau aromatisée congelée, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices. Bières (alcoolisées ou non) , eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.