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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY
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PETIT COEUR DE BRAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT COEUR DE BRAY
FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY – SAS

Numéro de dépôt :
3272505
Date de dépôt :
02/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2014
PETIT COEUR DE BRAY de FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY

Présentation de la marque PETIT COEUR DE BRAY

Déposée le 2 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT COEUR DE BRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY domicilié(e) RUE SAINTE RADEGONDE, Z.I. VAL DE BETHUNE,76270 NEUFCHATEL EN BRAY - 76270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 306 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY SAS domicilié(e) RUE SAINTE RADEGONDE, Z.I. VAL DE BETHUNE,76270 NEUFCHATEL EN BRAY - 76270 - France.

La marque PETIT COEUR DE BRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT COEUR DE BRAY est expirée depuis le 2 février 2014.

FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY a également déposé les autres marques suivantes : CB COEUR DE BRAY , PETIT COEUR DE NORMANDIE , COEUR DE BRAY , CHÂTEAU DE BRAY , CASTEL DE BRAY , CHÂTEL DE BRAY , PETIT DÉLICE DE NORMANDIE , Poids net 25 g 45% de matière grasse FROMAGE DE NORMANDIE Cœur de Bray FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY F 60-251-31 CEE


FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY – SAS - RUE SAINTE RADEGONDE, Z.I. VAL DE BETHUNE,76270 NEUFCHATEL EN BRAY - 76270 - France - SIREN 451306724


FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY SAS - RUE SAINTE RADEGONDE, Z.I. VAL DE BETHUNE,76270 NEUFCHATEL EN BRAY - 76270 - France


Inscription le 29 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484034 - Publication au BOPI 2008-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

– fromages, crèmes, yaourts et tous produits laitiers.