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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY
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CASTEL DE BRAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTEL DE BRAY
FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY SAS

Numéro de dépôt :
3331435
Date de dépôt :
16/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2014
CASTEL DE BRAY de FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY

Présentation de la marque CASTEL DE BRAY

Déposée le 16 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTEL DE BRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY domicilié(e) RUE SAINTE RADAGONDE, ZONE INDUSTRIELLE VAL DE BETHUNE,76270 NEUFCHATEL EN BRAY - 76270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 306 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY domicilié(e) RUE SAINTE RADAGONDE, ZONE INDUSTRIELLE VAL DE BETHUNE,76270 NEUFCHATEL EN BRAY - 76270 - France.

La marque CASTEL DE BRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTEL DE BRAY est expirée depuis le 16 décembre 2014.

FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY a également déposé les autres marques suivantes : CB COEUR DE BRAY , PETIT COEUR DE BRAY , PETIT COEUR DE NORMANDIE , COEUR DE BRAY , CHÂTEAU DE BRAY , CHÂTEL DE BRAY , PETIT DÉLICE DE NORMANDIE , Poids net 25 g 45% de matière grasse FROMAGE DE NORMANDIE Cœur de Bray FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY F 60-251-31 CEE


FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY SAS - RUE SAINTE RADAGONDE, ZONE INDUSTRIELLE VAL DE BETHUNE,76270 NEUFCHATEL EN BRAY - 76270 - France - SIREN 451306724


FROMAGERIE DU PAYS DE BRAY - RUE SAINTE RADAGONDE, ZONE INDUSTRIELLE VAL DE BETHUNE,76270 NEUFCHATEL EN BRAY - 76270 - France


Inscription le 29 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484034 - Publication au BOPI 2008-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

– lait. – fromages. – yaourts. – beurre. – boissons lactées. – autres produits laitiers. – fruits et légumes frais. – animaux vivants. – céréales. – aliments pour animaux. – cidres. – digestifs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.