Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Bailly de Murols
FROMAGERIE DU GRAND MUROLS, SA

Numéro de dépôt :
3691791
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
Le Bailly de Murols de FROMAGERIE DU GRAND MUROLS

Présentation de la marque Le Bailly de Murols

Déposée le 17 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DU GRAND MUROLS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Bailly de Murols »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DU GRAND MUROLS domicilié(e) 76 Boulevard FRANCOIS MITTERRAND - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 511 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DU GRAND MUROLS domicilié(e) 76 Boulevard FRANCOIS MITTERRAND - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bailly de Murols est expirée depuis le 17 novembre 2019.

FROMAGERIE DU GRAND MUROLS a également déposé les autres marques suivantes : Lou Gléo , Le Médiéval , Fromagerie du Grand Murols , GAPAYOU , la Pie Rouge


FROMAGERIE DU GRAND MUROLS, SA - 76 Boulevard FRANCOIS MITTERRAND - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 389511551


FROMAGERIE DU GRAND MUROLS - 76 Boulevard FRANCOIS MITTERRAND - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs de poules élevées en libre parcours », lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Saint Nectaire » ; boissons lactées où le lait prédomine. (Tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles).

Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. ; (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles) ; eaux minérales et gazeuses.