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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DU G.A.E.C. DE CHANTOVENT
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CHANTOVENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTOVENT
FROMAGERIE DU G.A.E.C. DE CHANTOVENT, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3020505
Date de dépôt :
11/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2010

Présentation de la marque CHANTOVENT

Déposée le 11 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DU G.A.E.C. DE CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTOVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DU G.A.E.C. DE CHANTOVENT domicilié(e) Le Petit Bouildroux, 85410 THOUARSAIS BOUILDROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 313 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque CHANTOVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTOVENT est expirée depuis le 11 avril 2010.


FROMAGERIE DU G.A.E.C. DE CHANTOVENT, société à responsabilité limitée - Le Petit Bouildroux, 85410 THOUARSAIS BOUILDROUX - France - SIREN 421313313


APPLIMA S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37

Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353809 - Publication au BOPI 2002-09-19

Inscription le 10 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492553 - Publication au BOPI 2009-03-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Lait et produits laitiers, beurre, crème, fromages, petit-lait, boissons lactées où le lait prédomine, yaourts.