Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Fromagerie des Minimes
/
SAINT CHAFFREY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT CHAFFREY
Fromagerie des Minimes

Numéro de dépôt :
944488
Date de dépôt :
26/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SAINT CHAFFREY

Déposée le 26 janvier 1976 par Fromagerie des Minimes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAINT CHAFFREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fromagerie des Minimes domicilié(e) (soc. à r. l.), 3, rue du Port, Montmerle-sur-Saône (Rhône). - France.

La marque SAINT CHAFFREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAINT CHAFFREY est expirée depuis le 26 janvier 1986.

Fromagerie des Minimes a également déposé les autres marques suivantes : SAINT CHAFFREY , REINE DES NEIGES


Fromagerie des Minimes - (soc. à r. l.), 3, rue du Port, Montmerle-sur-Saône (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Beurres, fromages, graisses et huiles alimentaires.