Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE DES NEIGES
Fromagerie des Minimes

Numéro de dépôt :
968095
Date de dépôt :
06/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque REINE DES NEIGES

Déposée le 6 octobre 1976 par Fromagerie des Minimes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « REINE DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fromagerie des Minimes domicilié(e) (soc. à r. l.), 3, rue du Port, Montmerle-sur-Saône (Ain). - France.

La marque REINE DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque REINE DES NEIGES est expirée depuis le 6 octobre 1986.

Fromagerie des Minimes a également déposé les autres marques suivantes : SAINT CHAFFREY , SAINT CHAFFREY


Fromagerie des Minimes - (soc. à r. l.), 3, rue du Port, Montmerle-sur-Saône (Ain). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536

Tous produits laitiers et notamment des fromages.