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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FROMAGERIE DES CRETES
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LE FLOCON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FLOCON
EURL FROMAGERIE DES CRETES

Numéro de dépôt :
94544881
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2004

Présentation de la marque LE FLOCON

Déposée le 9 novembre 1994 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FROMAGERIE DES CRETES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FLOCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FROMAGERIE DES CRETES domicilié(e) 15250 JUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL FROMAGERIE DES CRETES - France.

La marque LE FLOCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FLOCON est expirée depuis le 9 novembre 2004.

FROMAGERIE DES CRETES a également déposé les autres marques suivantes : LE SAINT-GERAUD


EURL FROMAGERIE DES CRETES - 15250 JUSSAC - France


EURL FROMAGERIE DES CRETES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

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