Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BOUCHON NORMAND
SAS Fromagerie de Saint Désir SAS

Numéro de dépôt :
95574339
Date de dépôt :
01/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2015

Présentation de la marque LE BOUCHON NORMAND

Déposée le 1 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Saint Désir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOUCHON NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Saint Désir domicilié(e) Malicorne – SAINT DESIR,14100 LISIEUX (dossier no 2297402) - 14100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 329 416 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S. Fromagerie de Saint Désir domicilié(e) Saint Désir,14100 LISIEUX (dossier no 2297402) - 14100 - France.

La marque LE BOUCHON NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BOUCHON NORMAND est expirée depuis le 1 juin 2015.

Fromagerie de Saint Désir a également déposé les autres marques suivantes : Pierre Levasseur , SAINT JEAN , LE BON NORMAND , , Père Gautier


SAS Fromagerie de Saint Désir SAS - Malicorne – SAINT DESIR,14100 LISIEUX (dossier no 2297402) - 14100 - France - SIREN 423329416


S.A.S. Fromagerie de Saint Désir - Saint Désir,14100 LISIEUX (dossier no 2297402) - 14100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47

Inscription le 6 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°292999 - Publication au BOPI 2000-01-06

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2005 n°2297402 - Publication au BOPI 2005-09-21

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Lait, fromages et produits laitiers, tous ces produits étant élaborés en Normandie