Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLUMOTTE
FROMAGERIE DE PANSEY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1355616
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2006

Présentation de la marque PLUMOTTE

Déposée le 16 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLUMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY domicilié(e) 52230 PANSEY (dossier no 2067324) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Thierry LEVANTAL domicilié(e) (dossier no 2067324) - France.

La marque PLUMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLUMOTTE est expirée depuis le 16 mai 2006.

FROMAGERIE DE PANSEY a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOTTE , TOMME DES ROCHES , DIETETIPANSEY , FROMAGE DES VIGNOTTES , LE PETIT PANSEY , SIRE DE JOINVILLE , BIRDY , FROMAGE DES VIGNOTTES , L'IMPERIAL , WEINBERGKASE


FROMAGERIE DE PANSEY Société Anonyme - 52230 PANSEY (dossier no 2067324) - France


Mr Thierry LEVANTAL - (dossier no 2067324) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1996 n°2067324 - Publication au BOPI 1996-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Inscription le 15 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418026 - Publication au BOPI 2005-09-15

Des fromages et autres produits laitiers.