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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY
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L'IMPERIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'IMPERIAL
FROMAGERIE DE PANSEY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1436070
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2007

Présentation de la marque L'IMPERIAL

Déposée le 13 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY domicilié(e) 52230 PANSEY (dossier no 2093389) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 780 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Thierry LEVANTAL domicilié(e) (dossier no 2093389) - France.

La marque L'IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'IMPERIAL est expirée depuis le 13 novembre 2007.

FROMAGERIE DE PANSEY a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOTTE , TOMME DES ROCHES , DIETETIPANSEY , FROMAGE DES VIGNOTTES , LE PETIT PANSEY , PLUMOTTE , SIRE DE JOINVILLE , BIRDY , FROMAGE DES VIGNOTTES , WEINBERGKASE


FROMAGERIE DE PANSEY Société Anonyme - 52230 PANSEY (dossier no 2093389) - France - SIREN 515780468


Mr Thierry LEVANTAL - (dossier no 2093389) - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1997 n°2093389 - Publication au BOPI 1997-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 15 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418026 - Publication au BOPI 2005-09-15

Des fromages et autres produits laitiers.