Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT HONORE
FROMAGERIE DE PANSEY (SOCIETE ANONYME), PANSEY, 52230 POISSONS.

Numéro de dépôt :
1170936
Date de dépôt :
26/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SAINT HONORE

Déposée le 26 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY PANSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT HONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY PANSEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque SAINT HONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SAINT HONORE est expirée depuis le 26 mai 1991.

FROMAGERIE DE PANSEY PANSEY a également déposé les autres marques suivantes : VIFRUIT


FROMAGERIE DE PANSEY (SOCIETE ANONYME), PANSEY, 52230 POISSONS. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Fromages.