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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU
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LE DOMREMY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DOMREMY
FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU SA

Numéro de dépôt :
1393735
Date de dépôt :
12/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2007

Présentation de la marque LE DOMREMY

Déposée le 12 février 1987 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DOMREMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU domicilié(e) 101 avenue Kennedy, 88300 NEUFCHATEAU (dossier no 2078215) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) (dossier no 2078215) - France.

La marque LE DOMREMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DOMREMY est expirée depuis le 12 février 2007.

FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE CHARDON , LE BON BLANC , LE SUPREME VOSGIEN , LE BON BLANC , LE REGAL


FROMAGERIE DE NEUFCHATEAU SA - 101 avenue Kennedy, 88300 NEUFCHATEAU (dossier no 2078215) - France


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - (dossier no 2078215) - France


Inscription le 15 avril 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°235760 - Publication au BOPI 1997-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1996 n°2078215 - Publication au BOPI 1996-11-07

Inscription le 10 avril 1997 - Changement de dénomination n°235702 - Publication au BOPI 1997-04-10

Inscription le 10 avril 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°235701 - Publication au BOPI 1997-04-10

Inscription le 19 novembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°209125 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 3 janvier 1997 - Recours en restauration n°230732 - Publication au BOPI 1997-01-03

Inscription le 19 novembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°209125 - Publication au BOPI 1996-11-19

Produits laitiers.