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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE NEUF CHATEAU
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CARRRE DU MOULIN DE LA GRAVIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARRRE DU MOULIN DE LA GRAVIERE
FROMAGERIE DE NEUF CHATEAU S.A.

Numéro de dépôt :
1574246
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2010
CARRRE DU MOULIN DE LA GRAVIERE de FROMAGERIE DE NEUF CHATEAU

Présentation de la marque CARRRE DU MOULIN DE LA GRAVIERE

Déposée le 7 février 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE NEUF CHATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRRE DU MOULIN DE LA GRAVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE NEUF CHATEAU domicilié(e) 101 avenue Kennedy, 88300 NEUF CHATEAU (dossier no 2159816) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 941 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) (dossier no 2159816) - France.

La marque CARRRE DU MOULIN DE LA GRAVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRRE DU MOULIN DE LA GRAVIERE est expirée depuis le 7 février 2010.


FROMAGERIE DE NEUF CHATEAU S.A. - 101 avenue Kennedy, 88300 NEUF CHATEAU (dossier no 2159816) - France - SIREN 310941125


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - (dossier no 2159816) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1999 n°2159816 - Publication au BOPI 1999-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

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