Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERDANNET FROMAGER
FROMAGERIE DE LA TOURNETTE, SAS

Numéro de dépôt :
3889068
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
VERDANNET FROMAGER de FROMAGERIE DE LA TOURNETTE

Présentation de la marque VERDANNET FROMAGER

Déposée le 13 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE LA TOURNETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERDANNET FROMAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE LA TOURNETTE domicilié(e) 28 AVENUE DU PARMELAN, BP 254 - 74007 - ANNECY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE LA TOURNETTE domicilié(e) 28 AVENUE DU PARMELAN, BP 254 - 74007 - ANNECY Cedex - France.

La marque VERDANNET FROMAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERDANNET FROMAGER est expirée depuis le 13 janvier 2022.

FROMAGERIE DE LA TOURNETTE a également déposé les autres marques suivantes : LA COLOMBIERE , CRU DES BAUGES , LA FRUITIERE D'AUGUSTIN , CRU DES ALPES , LES FROMAGES D'AUGUSTIN , DUCHE DE SAVOIE , FLORALPES , COEUR SAVOYARD , L'ERIDANE , MEULE DE SAVOIE


FROMAGERIE DE LA TOURNETTE, SAS - 28 AVENUE DU PARMELAN, BP 254 - 74007 - ANNECY Cedex - France - SIREN 325720498


FROMAGERIE DE LA TOURNETTE - 28 AVENUE DU PARMELAN, BP 254 - 74007 - ANNECY Cedex - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages.