Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE LA TOURNETTE
/
SOURIRE DE SAVOIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOURIRE DE SAVOIE
FROMAGERIE DE LA TOURNETTE SAS

Numéro de dépôt :
3493848
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2017
SOURIRE DE SAVOIE de FROMAGERIE DE LA TOURNETTE

Présentation de la marque SOURIRE DE SAVOIE

Déposée le 6 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE LA TOURNETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURIRE DE SAVOIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE LA TOURNETTE domicilié(e) 28 AVENUE DU PARMELAN,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE LA TOURNETTE domicilié(e) 28 AVENUE DU PARMELAN,74000 ANNECY - 74000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURIRE DE SAVOIE est expirée depuis le 6 avril 2017.

FROMAGERIE DE LA TOURNETTE a également déposé les autres marques suivantes : LA COLOMBIERE , CRU DES BAUGES , LA FRUITIERE D'AUGUSTIN , CRU DES ALPES , LES FROMAGES D'AUGUSTIN , VERDANNET FROMAGER , DUCHE DE SAVOIE , FLORALPES , COEUR SAVOYARD , L'ERIDANE


FROMAGERIE DE LA TOURNETTE SAS - 28 AVENUE DU PARMELAN,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 325720498


FROMAGERIE DE LA TOURNETTE - 28 AVENUE DU PARMELAN,74000 ANNECY - 74000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20

Oeufs, lait ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; Fromages bénéficiant des indications geographiques protegées “ Emmental de Savoie et Tomme de Savoie ” ainsi que de l'appellation d'origine protegée “ Roblochou de Savoie ”.