Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHEVRETTE DU CHATELARD
FROMAGERIE DE LA TOURNETTE, SAS

Numéro de dépôt :
4385929
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/09/2027
LA CHEVRETTE DU CHATELARD de FROMAGERIE DE LA TOURNETTE

Présentation de la marque LA CHEVRETTE DU CHATELARD

Déposée le 4 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE LA TOURNETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA CHEVRETTE DU CHATELARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE LA TOURNETTE domicilié(e) 28 Avenue du Parmelan - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE LA TOURNETTE domicilié(e) 28 Avenue du Parmelan, BP 254 - 74007 - ANNECY cedex - France.

La marque LA CHEVRETTE DU CHATELARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHEVRETTE DU CHATELARD arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

FROMAGERIE DE LA TOURNETTE a également déposé les autres marques suivantes : LA COLOMBIERE , CRU DES BAUGES , LA FRUITIERE D'AUGUSTIN , CRU DES ALPES , LES FROMAGES D'AUGUSTIN , VERDANNET FROMAGER , DUCHE DE SAVOIE , FLORALPES , COEUR SAVOYARD , L'ERIDANE


FROMAGERIE DE LA TOURNETTE, SAS - 28 Avenue du Parmelan - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325720498


FROMAGERIE DE LA TOURNETTE - 28 Avenue du Parmelan, BP 254 - 74007 - ANNECY cedex - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

OEufs, lait, produits laitiers, beurre, fromages.