Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORALPES
FROMAGERIE DE LA TOURNETTE, SAS

Numéro de dépôt :
3788760
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2020
FLORALPES de FROMAGERIE DE LA TOURNETTE

Présentation de la marque FLORALPES

Déposée le 7 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE LA TOURNETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLORALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE LA TOURNETTE domicilié(e) 28 AVENUE DU PARMELAN - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 720 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE LA TOURNETTE domicilié(e) 28 AVENUE DU PARMELAN - 74000 - ANNECY - France.

La marque FLORALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORALPES est expirée depuis le 7 décembre 2020.

FROMAGERIE DE LA TOURNETTE a également déposé les autres marques suivantes : LA COLOMBIERE , CRU DES BAUGES , LA FRUITIERE D'AUGUSTIN , CRU DES ALPES , LES FROMAGES D'AUGUSTIN , VERDANNET FROMAGER , DUCHE DE SAVOIE , COEUR SAVOYARD , L'ERIDANE , MEULE DE SAVOIE


FROMAGERIE DE LA TOURNETTE, SAS - 28 AVENUE DU PARMELAN - 74000 - ANNECY - France - SIREN 325720498


FROMAGERIE DE LA TOURNETTE - 28 AVENUE DU PARMELAN - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.