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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE LA MEIX BIOGAM
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BIOGAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOGAM
FROMAGERIE DE LA MEIX BIOGAM, SARL

Numéro de dépôt :
1648672
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
22/12/2028
BIOGAM de FROMAGERIE DE LA MEIX BIOGAM

Présentation de la marque BIOGAM

Déposée le 22 décembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE LA MEIX BIOGAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BIOGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE LA MEIX BIOGAM domicilié(e) 2 RUE GRANDE - 54450 - REILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 362 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE LA MEIX BIOGAM, M. BERTHOMIEU LAURENT domicilié(e) 2 RUE GRANDE - 54450 - REILLON - France.

La marque BIOGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOGAM arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

FROMAGERIE DE LA MEIX BIOGAM a également déposé les autres marques suivantes : MA GAM LOCALE , LAITERIE DE LA MEIX , MA GAM'LOCALE


FROMAGERIE DE LA MEIX BIOGAM, SARL - 2 RUE GRANDE - 54450 - REILLON - France - SIREN 305362170


FROMAGERIE DE LA MEIX BIOGAM, M. BERTHOMIEU LAURENT - 2 RUE GRANDE - 54450 - REILLON - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2008 n°2390355 - Publication au BOPI 2008-11-24

Inscription le 15 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402682 - Publication au BOPI 2004-11-15

Renouvellement sans limitation n°2133029 - Publication au BOPI 1999-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2018 n°2701394 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2018-12-21

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou étant à base de produits issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.