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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE LA GENETTE
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LA GENETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA GENETTE
FROMAGERIE DE LA GENETTE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93497919
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2013

Présentation de la marque LA GENETTE

Déposée le 16 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE LA GENETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GENETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE LA GENETTE domicilié(e) ZA Les Gourmets,63660 SAINT ANTHEME (dossier no 2254308) - 63660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 233 799 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2254308) - 42005 - France.

La marque LA GENETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA GENETTE est expirée depuis le 12 décembre 2013.


FROMAGERIE DE LA GENETTE, Société Anonyme - ZA Les Gourmets,63660 SAINT ANTHEME (dossier no 2254308) - 63660 - France - SIREN 390233799


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2254308) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254308 - Publication au BOPI 2003-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Fromages, produits laitiers