Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ILE DE FRANCE
Société Anonyme FROMAGERIE DE L'ETOILE, dont le siège est à La Chapelle-Aux-Pots 60650.

Numéro de dépôt :
1157651
Date de dépôt :
18/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
L ILE DE FRANCE de FROMAGERIE DE L\'ETOILE

Présentation de la marque L ILE DE FRANCE

Déposée le 18 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE L'ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE L'ETOILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET KESSLER. - France.

La marque L ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L ILE DE FRANCE est expirée depuis le 18 décembre 1990.

FROMAGERIE DE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : L'ETOILE , LE BERGER


Société Anonyme FROMAGERIE DE L'ETOILE, dont le siège est à La Chapelle-Aux-Pots 60650. - France


LE CABINET KESSLER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Fromages.