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Marques déposées par la société Fromagerie de l'Ermitage
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ROYAL SOURCES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL SOURCES
Fromagerie de l'Ermitage, Coopérative Agricole Agréée N 895

Numéro de dépôt :
1579245
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
01/03/2020
ROYAL SOURCES de Fromagerie de l\'Ermitage

Présentation de la marque ROYAL SOURCES

Déposée le 1 mars 1990 par la société Fromagerie de l'Ermitage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « ROYAL SOURCES »

Le déposant est la société Fromagerie de l'Ermitage domicilié(e) 718 rue de la Division Leclerc - 88140 - BULGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 423 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de l'Ermitage domicilié(e) 718 rue de la Division Leclerc BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL SOURCES est expirée depuis le 1 mars 2020.

Fromagerie de l'Ermitage a également déposé les autres marques suivantes : DOMREMY , CHIC UFHV , VOSGES CREME , COMTE GRILLOT BREVET , LE TROUBADOUR , TENDRE REVE , Le lait des Vosges : la pureté est dans sa nature. , JUNIOR , LE TROUBADOUR DE L'ERMITAGE , ULV BULGNEVILLE


Fromagerie de l'Ermitage, Coopérative Agricole Agréée N 895 - 718 rue de la Division Leclerc - 88140 - BULGNEVILLE - France - SIREN 783423270


Fromagerie de l'Ermitage - 718 rue de la Division Leclerc BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2165838 - Publication au BOPI 2000-02-21

Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2431772 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19

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