Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TROUBADOUR DE L'ERMITAGE
Fromagerie de l'Ermitage, Coopérative agricole agréée N 895

Numéro de dépôt :
1664422
Date de dépôt :
31/10/1989
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
31/10/2019
LE TROUBADOUR DE L\'ERMITAGE de Fromagerie de l\'Ermitage

Présentation de la marque LE TROUBADOUR DE L'ERMITAGE

Déposée le 31 octobre 1989 par la société Fromagerie de l'Ermitage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « LE TROUBADOUR DE L'ERMITAGE »

Le déposant est la société Fromagerie de l'Ermitage domicilié(e) 718 rue de la Division Leclerc BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 423 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de l'Ermitage domicilié(e) 718 rue de la Division Leclerc BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TROUBADOUR DE L'ERMITAGE est expirée depuis le 31 octobre 2019.

Fromagerie de l'Ermitage a également déposé les autres marques suivantes : DOMREMY , CHIC UFHV , VOSGES CREME , COMTE GRILLOT BREVET , LE TROUBADOUR , TENDRE REVE , Le lait des Vosges : la pureté est dans sa nature. , JUNIOR , ROYAL SOURCES , ULV BULGNEVILLE


Fromagerie de l'Ermitage, Coopérative agricole agréée N 895 - 718 rue de la Division Leclerc BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France - SIREN 783423720


Fromagerie de l'Ermitage - 718 rue de la Division Leclerc BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2155005 - Publication au BOPI 1999-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2009 n°2420298 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-12

Inscription le 19 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°717070 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Inscription le 17 août 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°731187 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-17

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