Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FINCOMTOIS
FROMAGERIE DE L'ERMITAGE, COOPERATIVE AGREEE N 895

Numéro de dépôt :
93490869
Date de dépôt :
02/11/1993
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2023

Présentation de la marque LE FINCOMTOIS

Déposée le 2 novembre 1993 par la société FROMAGERIE DE L'ERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FINCOMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société FROMAGERIE DE L'ERMITAGE domicilié(e) 718 rue de la Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 423 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE L'ERMITAGE, UNION LAITIERE VITTELOISE domicilié(e) 718 rue de la Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France.

La marque LE FINCOMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FINCOMTOIS est expirée depuis le 2 novembre 2023.

FROMAGERIE DE L'ERMITAGE a également déposé les autres marques suivantes : DOMREMY , CHIC UFHV , VOSGES CREME , COMTE GRILLOT BREVET , LE TROUBADOUR , TENDRE REVE , Le lait des Vosges : la pureté est dans sa nature. , JUNIOR , ROYAL SOURCES , LE TROUBADOUR DE L'ERMITAGE


FROMAGERIE DE L'ERMITAGE, COOPERATIVE AGREEE N 895 - 718 rue de la Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France - SIREN 783423270


FROMAGERIE DE L'ERMITAGE, UNION LAITIERE VITTELOISE - 718 rue de la Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2003 n°2251133 - Publication au BOPI 2003-10-16

Inscription le 9 septembre 2004 - Concession de licence n°399104 - Publication au BOPI 2004-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2013 n°2540994 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Viandes, poissons, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles