Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Carré des Vosges
Fromagerie de l'Ermitage, Coopérative Agricole Agréée N895

Numéro de dépôt :
3812385
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
08/03/2021
Le Carré des Vosges de Fromagerie de l\'Ermitage

Présentation de la marque Le Carré des Vosges

Déposée le 8 mars 2011 par la société Fromagerie de l'Ermitage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Le Carré des Vosges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la société Fromagerie de l'Ermitage domicilié(e) 718 de la Division Leclerc - 88140 - BULGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 423 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de l'Ermitage domicilié(e) 718 de la Division Leclerc - 88140 - BULGNEVILLE - France.

La marque Le Carré des Vosges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Carré des Vosges est expirée depuis le 8 mars 2021.

Fromagerie de l'Ermitage a également déposé les autres marques suivantes : DOMREMY , CHIC UFHV , VOSGES CREME , COMTE GRILLOT BREVET , LE TROUBADOUR , TENDRE REVE , Le lait des Vosges : la pureté est dans sa nature. , JUNIOR , ROYAL SOURCES , LE TROUBADOUR DE L'ERMITAGE


Fromagerie de l'Ermitage, Coopérative Agricole Agréée N895 - 718 de la Division Leclerc - 88140 - BULGNEVILLE - France - SIREN 783423270


Fromagerie de l'Ermitage - 718 de la Division Leclerc - 88140 - BULGNEVILLE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 29 février 2012 - Rejet partiel n°570575 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.