Marque expirée - Marque en non vigueur

FROMAGERIE ERMITAGE VOSGES
Fromagerie de l'Ermitage Société coopérative agricole agréee N 895

Numéro de dépôt :
96616324
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2016

Présentation de la marque FROMAGERIE ERMITAGE VOSGES

Déposée le 13 mars 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Fromagerie de l'Ermitage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FROMAGERIE ERMITAGE VOSGES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Fromagerie de l'Ermitage domicilié(e) 718, rue Division Leclerc,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2307738) - 88140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 423 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de l'Ermitage Union laitière vitteloise domicilié(e) 718, rue Division Leclerc, BP 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2307738) - 88140 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMAGERIE ERMITAGE VOSGES est expirée depuis le 13 mars 2016.

Fromagerie de l'Ermitage a également déposé les autres marques suivantes : DOMREMY , CHIC UFHV , VOSGES CREME , COMTE GRILLOT BREVET , LE TROUBADOUR , TENDRE REVE , Le lait des Vosges : la pureté est dans sa nature. , JUNIOR , ROYAL SOURCES , LE TROUBADOUR DE L'ERMITAGE


Fromagerie de l'Ermitage Société coopérative agricole agréee N 895 - 718, rue Division Leclerc,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2307738) - 88140 - France - SIREN 783423270


Fromagerie de l'Ermitage Union laitière vitteloise - 718, rue Division Leclerc, BP 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2307738) - 88140 - France


Renouvellement avec limitation le 13 février 2006 n°2307738 - Publication au BOPI 2006-02-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Produits laitiers.