Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIRABELLES DOMREMY
FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE COOPERATIVE AGRICOLE AGREE No N 895

Numéro de dépôt :
1279911
Date de dépôt :
19/12/1983
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
16/10/2013
MIRABELLES DOMREMY de FROMAGERIE DE L\'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE COOPERATIVE AGRICOLE AGREE No N 895

Présentation de la marque MIRABELLES DOMREMY

Déposée le 19 décembre 1983 par la société FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE COOPERATIVE AGRICOLE AGREE No N 895 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « MIRABELLES DOMREMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE COOPERATIVE AGRICOLE AGREE No N 895 domicilié(e) 718, Rue Division Leclerc, B.P. No 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2251130) - 88140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 423 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE domicilié(e) 718, Rue Division Leclerc, B.P. no 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2251130) - 88140 - France.

La marque MIRABELLES DOMREMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MIRABELLES DOMREMY est expirée depuis le 16 octobre 2013.

FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE COOPERATIVE AGRICOLE AGREE No N 895 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA PERLE DES VOSGES UFHV , FROMAGERIE DE L'ERMITAGE , CREME DE L'ERMITAGE , LE BON GOUT C'EST LA TRADITION , L'ANDORNOY , les Duos Gourmands , AU LAIT CRU FROMAGERIE ERMITAGE VOSGES , LE PERE ANDRE , ERMITAGE


FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE COOPERATIVE AGRICOLE AGREE No N 895 - 718, Rue Division Leclerc, B.P. No 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2251130) - 88140 - France - SIREN 783423270


FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE - 718, Rue Division Leclerc, B.P. no 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2251130) - 88140 - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2003 n°2251130 - Publication au BOPI 2003-10-16

Renouvellement sans limitation n°2027009 - Publication au BOPI 1994-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Gelées Confiture, conserves, confiseries, glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.