FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE COOPERATIVE AGRICOLE AGREE No N 895
Numéro de dépôt :
1279911
Date de dépôt :
19/12/1983
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
16/10/2013
Présentation de la marque MIRABELLES DOMREMY
Déposée le 19 décembre 1983 par la société FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE COOPERATIVE AGRICOLE AGREE No N 895
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT),
la marque française « MIRABELLES DOMREMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE COOPERATIVE AGRICOLE AGREE No N 895 domicilié(e) 718, Rue Division Leclerc, B.P. No 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2251130) - 88140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 423 270 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE domicilié(e) 718, Rue Division Leclerc, B.P. no 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2251130) - 88140 - France.
La marque MIRABELLES DOMREMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE COOPERATIVE AGRICOLE AGREE No N 895 - 718, Rue Division Leclerc, B.P. No 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2251130) - 88140 - France - SIREN 783423270
FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE - 718, Rue Division Leclerc, B.P. no 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2251130) - 88140 - France
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2003 n°2251130 - Publication au BOPI 2003-10-16
Renouvellement sans limitation n°2027009 - Publication au BOPI 1994-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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