Fromagerie de l'Ermitage Union Laitière Vitteloise, Coopérative agricole agréée N 895
Numéro de dépôt :
96605792
Date de dépôt :
10/01/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2026
Présentation de la marque LE BON CREMIER
Déposée le 10 janvier 1996 par la société Fromagerie de l'Ermitage Union Laitière Vitteloise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE BON CREMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la société Fromagerie de l'Ermitage Union Laitière Vitteloise domicilié(e) 718 rue Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 423 270 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de l'Ermitage Union Laitière Vitteloise domicilié(e) 718 rue Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France.
La marque LE BON CREMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fromagerie de l'Ermitage Union Laitière Vitteloise, Coopérative agricole agréée N 895 - 718 rue Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France - SIREN 783423270
Fromagerie de l'Ermitage Union Laitière Vitteloise - 718 rue Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2303509 - Publication au BOPI 2005-12-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Inscription le 19 novembre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°658221 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19
Renouvellement avec limitation le 9 octobre 2015 n°2599475 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-09
Produits laitiers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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