(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 juin 1984 par la société Fromagerie de l'Ermitage – Union laitière Vitteloise Coopérative Agricole Agréee N 895 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277881.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 22 juin 2014.
Fromagerie de l'Ermitage – Union laitière Vitteloise Coopérative Agricole Agréee N 895 a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263500 - Publication au BOPI 2004-04-19
Renouvellement sans limitation n°2033300 - Publication au BOPI 1994-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52