Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Pavé d'Automne
Fromagerie de l'Ermitage – Union Laitière Vitteloise, Coopérative Agricole Agréée N 895

Numéro de dépôt :
4121075
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/09/2024
Le Pavé d\'Automne de Fromagerie de l\'Ermitage – Union Laitière Vitteloise

Présentation de la marque Le Pavé d'Automne

Déposée le 23 septembre 2014 par la société Fromagerie de l'Ermitage – Union Laitière Vitteloise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Pavé d'Automne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la société Fromagerie de l'Ermitage – Union Laitière Vitteloise domicilié(e) 718 rue de la Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 423 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de l'Ermitage – Union Laitière Vitteloise domicilié(e) 718 RUE DE LA dIVISION lECLERC, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France.

La marque Le Pavé d'Automne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pavé d'Automne arrivera à expiration en date du 23 septembre 2024.

Fromagerie de l'Ermitage – Union Laitière Vitteloise a également déposé les autres marques suivantes : SAPIN D'ARGENT , BRIMBELLE , LIBELLULE , From' Chaud , LE BON GOUT ET LA TRADITION , TERROIR VOSGIEN , GRUYERON , (Marque figurative) , COMTE ERMITAGE , OFFREZ-VOUS UN MOMENT DE DOUCEUR


Fromagerie de l'Ermitage – Union Laitière Vitteloise, Coopérative Agricole Agréée N 895 - 718 rue de la Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France - SIREN 783423270


Fromagerie de l'Ermitage – Union Laitière Vitteloise - 718 RUE DE LA dIVISION lECLERC, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Fromages.