Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DELICE DES SOURCES
FROMAGERIE DE L'ERMITAGE – UNION LAITIERE VITTELLOISE, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1416321
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
19/06/2027

Présentation de la marque LE DELICE DES SOURCES

Déposée le 19 juin 1987 par la société FROMAGERIE DE L'ERMITAGE – UNION LAITIERE VITTELLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « LE DELICE DES SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FROMAGERIE DE L'ERMITAGE – UNION LAITIERE VITTELLOISE domicilié(e) 718, rue Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 423 270 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE L'ERMITAGE – UNION LAITIERE VITTELLOISE domicilié(e) 718, rue Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France.

La marque LE DELICE DES SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE DELICE DES SOURCES arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

FROMAGERIE DE L'ERMITAGE – UNION LAITIERE VITTELLOISE a également déposé les autres marques suivantes : SAPIN D'ARGENT , BRIMBELLE , LIBELLULE , From' Chaud , LE BON GOUT ET LA TRADITION , TERROIR VOSGIEN , GRUYERON , (Marque figurative) , COMTE ERMITAGE , OFFREZ-VOUS UN MOMENT DE DOUCEUR


FROMAGERIE DE L'ERMITAGE – UNION LAITIERE VITTELLOISE, Coopérative Agricole - 718, rue Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France - SIREN 783423270


FROMAGERIE DE L'ERMITAGE – UNION LAITIERE VITTELLOISE - 718, rue Division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342322 - Publication au BOPI 2007-05-29

Renouvellement sans limitation n°2092426 - Publication au BOPI 1997-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2017 n°2648395 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-10

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