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Marques déposées par la société Fromagerie de l'Ermitage – ULV
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SAPINS VERTS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAPINS VERTS
Fromagerie de l'Ermitage – ULV, Coopérative agricole agréée N 895

Numéro de dépôt :
16600
Date de dépôt :
02/07/1982
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
01/07/2022
SAPINS VERTS de Fromagerie de l\'Ermitage – ULV

Présentation de la marque SAPINS VERTS

Déposée le 2 juillet 1982 par la société Fromagerie de l'Ermitage – ULV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « SAPINS VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Fromagerie de l'Ermitage – ULV domicilié(e) 718 rue de la Division Leclerc - 88140 - BULGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 423 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de l'Ermitage – ULV domicilié(e) 718 rue de la division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France.

La marque SAPINS VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAPINS VERTS est expirée depuis le 1 juillet 2022.

Fromagerie de l'Ermitage – ULV a également déposé les autres marques suivantes : ERMITAGE DES VOSGES , SAPINS BLEUS , LA SAPINIERE , SAPINS ROUGES , ERMITAGE , FRAIDOR , LAITERIE DE L'ERMITAGE , BOITAFONDUE , LE FIN COMTOIS , FROMAGERIE DE L'ERMITAGE


Fromagerie de l'Ermitage – ULV, Coopérative agricole agréée N 895 - 718 rue de la Division Leclerc - 88140 - BULGNEVILLE - France - SIREN 783423720


Fromagerie de l'Ermitage – ULV - 718 rue de la division Leclerc, BP 1 - 88140 - BULGNEVILLE - France


Renouvellement sans limitation n°2006801 - Publication au BOPI 1993-17

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2223623 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 9 septembre 2004 - Concession de licence n°399104 - Publication au BOPI 2004-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503203 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-06-28

Inscription le 19 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°717070 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

Inscription le 17 août 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°731187 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-17

Viande, Poisson, Volaille et Gibier, Extraits de Viande, Fruits et Légumes Conservés, séchés et cuits, Gelées, Confitures, OEufs, lait et autres Produits Laitiers, Huiles et Graisses comestibles, Conserves.