Marque expirée - Marque en non vigueur

SAVEUR CROUSTILLANTE
Fromagerie de l'Ermitage COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE N 895

Numéro de dépôt :
98747995
Date de dépôt :
28/08/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2018

Présentation de la marque SAVEUR CROUSTILLANTE

Déposée le 28 août 1998 par la société Fromagerie de l'Ermitage COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE N 895 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEUR CROUSTILLANTE »

Le déposant est la société Fromagerie de l'Ermitage COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE N 895 domicilié(e) 718 rue de la Division Leclerc, BP 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2379545) - 88140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 423 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de l'Ermitage domicilié(e) 718 rue de la Division Leclerc, BP 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2379545) - 88140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEUR CROUSTILLANTE est expirée depuis le 28 août 2018.

Fromagerie de l'Ermitage COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE N 895 a également déposé les autres marques suivantes : 4 SAISONS , Le Petit Vigneron , 4 SAISONS ALLEGE ERMITAGE


Fromagerie de l'Ermitage COOPERATIVE AGRICOLE AGREEE N 895 - 718 rue de la Division Leclerc, BP 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2379545) - 88140 - France - SIREN 783423270


Fromagerie de l'Ermitage - 718 rue de la Division Leclerc, BP 1,88140 BULGNEVILLE (dossier no 2379545) - 88140 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2008 n°2379545 - Publication au BOPI 2008-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Produits laitiers.