Marque renouvelée - Marque en vigueur

La cardabelle
FROMAGERIE DE HYELZAS, SAS

Numéro de dépôt :
98750927
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2028

Présentation de la marque La cardabelle

Déposée le 21 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE HYELZAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La cardabelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE HYELZAS domicilié(e) Hyelzas, CHE Hyelzas - 48150 - HURES-LA-PARADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 148 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de Hyezlas, sas, M. Pratlong Florence domicilié(e) Hyelzas, CHE Hyelzas - 48150 - HURES-LA-PARADE - France.

La marque La cardabelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque La cardabelle arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.

FROMAGERIE DE HYELZAS a également déposé les autres marques suivantes : SOUNAL , Cadénelle , Téoulette , Souréliou , HYELZAS , carreyrou , CLAOUSOU , Lou Titou , Carline , TITOUNET


FROMAGERIE DE HYELZAS, SAS - Hyelzas, CHE Hyelzas - 48150 - HURES-LA-PARADE - France - SIREN 509148532


Fromagerie de Hyezlas, sas, M. Pratlong Florence - Hyelzas, CHE Hyelzas - 48150 - HURES-LA-PARADE - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2008 n°2382260 - Publication au BOPI 2008-08-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562034 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707298 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-02-22

Fromage.