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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Hyelzas
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Carline
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carline
Fromagerie de Hyelzas, SAS

Numéro de dépôt :
3743738
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2020
Carline de Fromagerie de Hyelzas

Présentation de la marque Carline

Déposée par voie électronique le 4 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Hyelzas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Hyelzas domicilié(e) Le Fédou Hyelzas 48150 Hures la Parade - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 148 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de Hyelzas domicilié(e) Le Fédou Hyelzas 48150 Hures la Parade - France.

La marque Carline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carline est expirée depuis le 4 juin 2020.

Fromagerie de Hyelzas a également déposé les autres marques suivantes : SOUNAL , Cadénelle , Téoulette , Souréliou , HYELZAS , carreyrou , CLAOUSOU , Lou Titou , TITOUNET , La cardabelle


Fromagerie de Hyelzas, SAS - Le Fédou Hyelzas 48150 Hures la Parade - France - SIREN 509148532


Fromagerie de Hyelzas - Le Fédou Hyelzas 48150 Hures la Parade - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Fromages.