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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE FONTENILLE
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BIO PAILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO PAILLE
SARL FROMAGERIE DE FONTENILLE

Numéro de dépôt :
3373547
Date de dépôt :
26/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2015
BIO PAILLE de FROMAGERIE DE FONTENILLE

Présentation de la marque BIO PAILLE

Déposée le 26 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE FONTENILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO PAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE FONTENILLE domicilié(e) ROUTE DE NIORT,79110 CHEF-BOUTONNE - 79110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 000 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FROMAGERIE DE FONTENILLE domicilié(e) ROUTE DE NIORT,79110 CHEF-BOUTONNE - 79110 - France.

La marque BIO PAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO PAILLE est expirée depuis le 26 juillet 2015.

FROMAGERIE DE FONTENILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA CABANIERE , FONTENILLE FROMAGERIE , LE GRAND MELLOIS , CHEF BOUTONNE , BIO PAILLE , FONTENOU , FONTENILLE FROMEGERIE , FROMAGERIE FONTENILLE


SARL FROMAGERIE DE FONTENILLE - ROUTE DE NIORT,79110 CHEF-BOUTONNE - 79110 - France - SIREN 393000252


SARL FROMAGERIE DE FONTENILLE - ROUTE DE NIORT,79110 CHEF-BOUTONNE - 79110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Laits et produits laitiers, fromages pâtisserie : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.