Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALJURA
FROMAGERIE DE CLERVAL, SAS

Numéro de dépôt :
1724333
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2030

Présentation de la marque VALJURA

Déposée le 24 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE CLERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALJURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE CLERVAL domicilié(e) 738 Grande Voie, 25340 PAYS DE CLERVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE CLERVAL - ERMITAGE, SAS, Mme DESGRANGES Christelle domicilié(e) 718 rue Division Leclerc, BP 1, 88140 BULGNEVILLE - France.

La marque VALJURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VALJURA arrivera à expiration en date du 24 juillet 2030.

FROMAGERIE DE CLERVAL a également déposé les autres marques suivantes : CLERVAL , La Tome du Lomont , CLERVAL , LE MONTAGNON , LE BON DORMOIS , COURCHAPON , LE BON DORMOIS , LE LOMONT , CLERVAL , PETIT DORMOIS


FROMAGERIE DE CLERVAL, SAS - 738 Grande Voie, 25340 PAYS DE CLERVAL - France - SIREN 712820620


FROMAGERIE DE CLERVAL - ERMITAGE, SAS, Mme DESGRANGES Christelle - 718 rue Division Leclerc, BP 1, 88140 BULGNEVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2178907 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269541 - Publication au BOPI 1999-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269542 - Publication au BOPI 1999-01-04

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2010 n°2446440 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-15

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706136 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753588 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06

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