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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE CLERVAL
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PTITGIBUS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PTITGIBUS
FROMAGERIE DE CLERVAL, SAS

Numéro de dépôt :
1621108
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2030

Présentation de la marque PTITGIBUS

Déposée le 8 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE CLERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PTITGIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE CLERVAL domicilié(e) 738 Grande Voie, 25340 PAYS DE CLERVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE CLERVAL, SAS, Mme DESGRANGES Christelle domicilié(e) 738 Grande Voie, 25340 PAYS DE CLERVAL - France.

La marque PTITGIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PTITGIBUS arrivera à expiration en date du 8 octobre 2030.

FROMAGERIE DE CLERVAL a également déposé les autres marques suivantes : VALJURA , CLERVAL , La Tome du Lomont , CLERVAL , LE MONTAGNON , LE BON DORMOIS , COURCHAPON , LE BON DORMOIS , LE LOMONT , CLERVAL


FROMAGERIE DE CLERVAL, SAS - 738 Grande Voie, 25340 PAYS DE CLERVAL - France - SIREN 712820620


FROMAGERIE DE CLERVAL, SAS, Mme DESGRANGES Christelle - 738 Grande Voie, 25340 PAYS DE CLERVAL - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2000 n°2183508 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269541 - Publication au BOPI 1999-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269542 - Publication au BOPI 1999-01-04

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2010 n°2453633 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-22

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2020 n°2762825 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-22

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