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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE CLERVAL
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PETIT DORMOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT DORMOIS
FROMAGERIE DE CLERVAL, SA

Numéro de dépôt :
93450454
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2023

Présentation de la marque PETIT DORMOIS

Déposée le 13 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE CLERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT DORMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE CLERVAL domicilié(e) Route de Clerval - 25340 - SANTOCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE CLERVAL domicilié(e) Route de Clerval - 25340 - SANTOCHE - France.

La marque PETIT DORMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT DORMOIS est expirée depuis le 13 janvier 2023.

FROMAGERIE DE CLERVAL a également déposé les autres marques suivantes : VALJURA , CLERVAL , La Tome du Lomont , CLERVAL , LE MONTAGNON , LE BON DORMOIS , COURCHAPON , LE BON DORMOIS , LE LOMONT , CLERVAL


FROMAGERIE DE CLERVAL, SA - Route de Clerval - 25340 - SANTOCHE - France - SIREN 712820620


FROMAGERIE DE CLERVAL - Route de Clerval - 25340 - SANTOCHE - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2232785 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269543 - Publication au BOPI 1999-01-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2012 n°2516232 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-12

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