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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE CLERVAL
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LE MONTAGNON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MONTAGNON
FROMAGERIE DE CLERVAL, SAS

Numéro de dépôt :
1510187
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2029

Présentation de la marque LE MONTAGNON

Déposée le 23 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE CLERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MONTAGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIE DE CLERVAL domicilié(e) 738, Grande Voie - 25340 - PAYS DE CLERVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE CLERVAL domicilié(e) 738, Grande Voie - 25340 - PAYS DE CLERVAL - France.

La marque LE MONTAGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MONTAGNON arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

FROMAGERIE DE CLERVAL a également déposé les autres marques suivantes : VALJURA , CLERVAL , La Tome du Lomont , CLERVAL , LE BON DORMOIS , COURCHAPON , LE BON DORMOIS , LE LOMONT , CLERVAL , PETIT DORMOIS


FROMAGERIE DE CLERVAL, SAS - 738, Grande Voie - 25340 - PAYS DE CLERVAL - France - SIREN 712820620


FROMAGERIE DE CLERVAL - 738, Grande Voie - 25340 - PAYS DE CLERVAL - France


Renouvellement sans limitation n°2134499 - Publication au BOPI 1999-08

Demande de renouvellement le 30 décembre 2008 n°2134499 - Publication au BOPI 2008-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269542 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269541 - Publication au BOPI 1999-01-04

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2008 n°2393268 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2008-12-30

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2018 n°2700187 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-10

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