Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Tome du Lomont
Fromagerie de Clerval, SAS au capital de 4 320 000 Euros

Numéro de dépôt :
3255816
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
07/11/2023
La Tome du Lomont de Fromagerie de Clerval

Présentation de la marque La Tome du Lomont

Déposée le 7 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Clerval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « La Tome du Lomont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Clerval domicilié(e) Route de Clerval - 25340 - SANTOCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fromagerie de Clerval domicilié(e) Route de Clerval - 25340 - SANTOCHE - France.

La marque La Tome du Lomont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Tome du Lomont est expirée depuis le 7 novembre 2023.

Fromagerie de Clerval a également déposé les autres marques suivantes : VALJURA , CLERVAL , CLERVAL , LE MONTAGNON , LE BON DORMOIS , COURCHAPON , LE BON DORMOIS , LE LOMONT , CLERVAL , PETIT DORMOIS


Fromagerie de Clerval, SAS au capital de 4 320 000 Euros - Route de Clerval - 25340 - SANTOCHE - France - SIREN 712820620


Fromagerie de Clerval - Route de Clerval - 25340 - SANTOCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2013 n°2543226 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06

Produits laitiers.