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Marques déposées par la société Fromagerie de Clerval
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COURCHAPON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURCHAPON
Fromagerie de Clerval

Numéro de dépôt :
1669194
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2011

Présentation de la marque COURCHAPON

Déposée le 30 mai 1991 par la société Fromagerie de Clerval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURCHAPON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Fromagerie de Clerval domicilié(e) Route de Clerval FDC SA, 25340 SANTOCHE (dossier no 2198280) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 820 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE CLERVAL domicilié(e) (dossier no 2198280) - France.

La marque COURCHAPON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURCHAPON est expirée depuis le 30 mai 2011.

Fromagerie de Clerval a également déposé les autres marques suivantes : VALJURA , CLERVAL , La Tome du Lomont , CLERVAL , LE MONTAGNON , LE BON DORMOIS , LE BON DORMOIS , LE LOMONT , CLERVAL , PETIT DORMOIS


Fromagerie de Clerval - Route de Clerval FDC SA, 25340 SANTOCHE (dossier no 2198280) - France - SIREN 712820620


FROMAGERIE DE CLERVAL - (dossier no 2198280) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2001 n°2198280 - Publication au BOPI 2001-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269542 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 4 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269541 - Publication au BOPI 1999-01-04

Produits laitiers, notamment fromages