CLERVAL
Présentation de la marque CLERVAL
Déposée le 6 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fromagerie de Clerval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLERVAL est expirée depuis le 6 décembre 2023.
Fromagerie de Clerval a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2003 n°2252141 - Publication au BOPI 2003-11-07
Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269543 - Publication au BOPI 1999-01-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2013 n°2543228 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-06