Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOTRE DAME DES PAS B
Numéro de dépôt :
1102513
Date de dépôt :
02/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri Mayenne
Présentation de la marque NOTRE DAME DES PAS B
Déposée le 2 janvier 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE CHARCHIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Mayenne), la marque française « NOTRE DAME DES PAS B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOTRE DAME DES PAS B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIE DE CHARCHIGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°16545 - Publication au BOPI 1980-006